CH AEV, Brevets d'inventions, 4/228 Charly Bonvin, Vétroz/Sion: installation de modèles réduits de voitures à moteur à combustion., 18.01.1967-29.02.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/228
Titre:Charly Bonvin, Vétroz/Sion: installation de modèles réduits de voitures à moteur à combustion.

Dates

Période de création:18/01/1967 - 29/02/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104722
 

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