CH AEV, Brevets d'inventions, 4/256 Constant Vuissoz-de Preux, Grône: dispositif d'accrochage d'un lien, destiné à être fixé sur un support en bois., 17.05.1966-30.08.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/256
Titre:Constant Vuissoz-de Preux, Grône: dispositif d'accrochage d'un lien, destiné à être fixé sur un support en bois.

Dates

Période de création:17/05/1966 - 30/08/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104750
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne