CH AEV, Brevets d'inventions, 4/262 Henry Rey, Crans-sur-Sierre: dispositif pour farter des skis., 28.09.1966-15.11.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/262
Titre:Henry Rey, Crans-sur-Sierre: dispositif pour farter des skis.

Dates

Période de création:28/09/1966 - 15/11/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104757
 

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