CH AEV, Brevets d'inventions, 5/4 Edouard Ruffieux, Sierre: support mobile de table, notamment pour cordon électrique., 30.01.1957-15.04.1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/4
Titre:Edouard Ruffieux, Sierre: support mobile de table, notamment pour cordon électrique.

Dates

Période de création:30/01/1957 - 15/04/1959

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1959
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104772
 

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