CH AEV, Brevets d'inventions, 5/16 Jean Frossard, Charrat: dispositif pour fixer un poteau ou objet similaire à une paroi., 27.11.1957-31.07.1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/16
Titre:Jean Frossard, Charrat: dispositif pour fixer un poteau ou objet similaire à une paroi.

Dates

Période de création:27/11/1957 - 31/07/1959

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1959
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104784
 

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