CH AEV, Brevets d'inventions, 5/31 Francis Germanier, Balavaud sur Vétroz: châssis mobile pour la cueillette de fruits., 30.09.1958-15.12.1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/31
Titre:Francis Germanier, Balavaud sur Vétroz: châssis mobile pour la cueillette de fruits.

Dates

Période de création:30/09/1958 - 15/12/1960

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104799
 

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