CH AEV, Brevets d'inventions, 5/33 Albert Meister, Miège sur Sierre: appareil de chauffage., 03.06.1959-31.01.1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/33
Titre:Albert Meister, Miège sur Sierre: appareil de chauffage.

Dates

Période de création:03/06/1959 - 31/01/1961

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104801
 

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