CH AEV, Brevets d'inventions, 5/68 Paul Bossetti, Martigny-Ville: dispositif pour le réglage de l'appui au sol d'une machine de génie civil, notamment d'un rouleau vibrateur., 22.03.1962-31.03.1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/68
Titre:Paul Bossetti, Martigny-Ville: dispositif pour le réglage de l'appui au sol d'une machine de génie civil, notamment d'un rouleau vibrateur.

Dates

Période de création:22/03/1962 - 31/03/1964

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104836
 

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