CH AEV, Brevets d'inventions, 5/79 César Bompard, Martigny-Ville: cuve pour appareil à distiller., 18.09.1962-29.01.1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/79
Titre:César Bompard, Martigny-Ville: cuve pour appareil à distiller.

Dates

Période de création:18/09/1962 - 29/01/1965

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104847
 

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