CH AEV, Brevets d'inventions, 5/112 Augustin de Preux, Châteauneuf: dispositif pour réchauffer des aliments., 07.11.1963-31.05.1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/112
Titre:Augustin de Preux, Châteauneuf: dispositif pour réchauffer des aliments.

Dates

Période de création:07/11/1963 - 31/05/1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1966
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104880
 

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