CH AEV, Brevets d'inventions, 5/126 Mar sig S.A., Evionnaz (Camille Baillod de la Juillière. Ettingen): enduits et utilisation de cet enduit pour le marquage des chaussées., 01.02.1963-30.09.1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/126
Titre:Mar sig S.A., Evionnaz (Camille Baillod de la Juillière. Ettingen): enduits et utilisation de cet enduit pour le marquage des chaussées.

Dates

Période de création:01/02/1963 - 30/09/1966

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1966
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104894
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne