CH AEV, Brevets d'inventions, 5/178 Colfico S.A., Sion (Robert Dubois, Prilly): procédé de fabrication d'un revêtement chauffant., 14.05.1964-29.03.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/178
Titre:Colfico S.A., Sion (Robert Dubois, Prilly): procédé de fabrication d'un revêtement chauffant.

Dates

Période de création:14/05/1964 - 29/03/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104946
 

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