CH AEV, Brevets d'inventions, 5/184 Colfico S.A., Sion (Robert Dubois, les Tréflons/Chexbres): revêtement chauffant et procédé de fabrication de ce revêtement., 21.01.1966-30.04.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 5/184
Titre:Colfico S.A., Sion (Robert Dubois, les Tréflons/Chexbres): revêtement chauffant et procédé de fabrication de ce revêtement.

Dates

Période de création:21/01/1966 - 30/04/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104952
 

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