CH AEV, 5710-1, 10.17.3.12.5 Sembrancher, 1905 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1, 10.17.3.12.5
Cotes anciennes:CH AEV, 5710-1, 51
Titre:Sembrancher

Dates

Période de création:1905

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Demande d'installation d'une fontaine

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=105208
 

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