CH AEV, AC Les Agettes Agettes (Les), Commune, 1543-1965 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Les Agettes
Titre:Agettes (Les), Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:1543 - 1965

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:20 registres, 10 boîtes toilées (Fonds principal)
11 boîtes Valère, 3 boîtes Tourbillon, 1 boîte Centenaire (Supplément 2003/14)
Mètres linéaires:8,45

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune des Agettes
Historique archivistique:Le dépôt 2003/14 contenait des documents de la commune de Vex et des documents du consortage du Grand bisse de Vex. C'est pourquoi on trouvera un sous-fonds 2003/14 dans chacun de ces deux fonds.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1960/49; 1966/22; 1973/24; 2003/14
Date d'entrée:25/11/1960
25/03/1966
23/02/1973
11/03/2003
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 1-24: Parchemins; Papier; classement thématique
M 1-213: Minutes de notaires
R 1-20: Registres

Supplément.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 B 67/2: Fonds principal
3 C 14/3: Supplément 2003/14
3 C 32/3: Fonds principal, registres R 15 et R 18
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=106
 

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