CH AEV, AC Salvan Salvan, Commune, 1307-20. sc. (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Salvan
Titre:Salvan, Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:1307 - 20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:121 registres, 58 boîtes toilées, 3 boîtes pour rouleau, 1 cartable (Fonds principall)
62 boîtes Tourbillon, 32 registres, 1 boîte Valère, 1 boîte toilée (Supplément 1982/12)
Mètres linéaires:28,11

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune de Salvan

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1965/14; 1982/12; 2000/10
Date d'entrée:02/04/1965
02/02/1982
24/01/2000
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fonds principal:

A 1-29: Actes et recès de la Diète; actes du Conseil d'Etat; lois et arrêtés.
B 1-21: Franchises et reconnaissances; règlements, statuts et arrêts de la commune.
C I-VI: Actes de juridiction, soit délimitations territoriales, des districts et des communes; actes concernant les forêts, les communaux, les pâturages, les alpages; règlements concernant les jouissances; litiges entre Salvan et Finhaut. [Chaque série est encore subdivisée].
D I-XVI: Actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie; actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles; plans. [Chaque série est encore subdivisée].
E I-VI: Actes et conventions concernant les chemins publics, les forêts, les cours d'eau et les diguements. [Chaque série est encore subdivisée].
F I-IV: Documents concernant les affaires militaires et en général tous documents tels qu'actes, titres et lettres pouvant offrir un intérêt historique. Etat civil, agrégation à la bourgeoisie, etc. [Chaque série est encore subdivisée].
G 1-28: Protocoles et comptes-rendus des administrations communales et bourgeoisiales et des chambres pupillaires; divers.
H 1-87: Documents divers.

M 1-2: Minutes de notaires
P 1-391: Papiers; thématique
R 1-35: Registres
S 1: Supplément


1982/12: Supplément:
1. Règlements communaux
2. Administration générale
3. Bourgeoisie
4. Vie civique
5. Population
6. Finances
7. Propriétés, Bâtiments
8. Géographie, Territoire, Aménagement
9. Economie locale
10. Transports
11. Services industriels et publics
12. Sécurité, Police
13. Justice
14. Instruction publique
15. Santé
16. Assistance publique, Prévoyance
17. Affaires militaires
18. Cultes, Religions
19. Vie sociale et culturelle, Sports
Contient aussi:L'inventaire papier contient un index des matières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 19/1-2: Supplément 1982/12
3 B 62/2-4: Fonds principal
3 C 32/3: Fonds principal, registre R 24
3 C 33/3: Supplément 1982/12, registre 4.3/1
Aides à la recherche:Ancien inventaire papier, 356 pages.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1063
 

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