CH AEV, 2011-1993/66, 1945-1992 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-1993/66
Période de création:1945 - 1992

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:17 boîtes Tourbillon
11 demi-boîtes
Mètres linéaires:2,55

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Secrétariat du Département des finances et de l'énergie
Historique archivistique:Ce versement a été réalisé en deux fois: 28 boîtes d'archives le 20.07.1993 et 11 boîtes supplémentaires le 23.07.1993. Deux boîtes ont été éliminées en 1994. Le versement a été traité dans son intégralité par Gaétan Tronchet, stagiaire, sous la conduite de Florian Vionnet, archiviste-records manager, en 2017 (élimination des papiers de corbeille, classement, conditionnement et inventaire).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1993/66
Date d'entrée:20/07/1993
23/07/1993
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Chef de département
2. Département
3. Conseil d'Etat
5. Relations avec les autres départements
6. Parlement cantonal
7. Confédération
Évaluation et élimination:Dans l'inventaire papier original, une remarque indique la destruction, en 1994, du contenu des boîtes 16 et 17 (contenu: III, 0.4, Procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat, 19.02.1992-11.11.1992). Lors du traitement du versement en 2017, il a été constaté que ces boîtes ne se trouvaient effectivement plus dans le versement et avaient été éliminées sans bordereau. Les papiers de corbeille et certains dossiers ont été éliminés lors du traitement de 2017 (bordereau 2011-2021-A).
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Secrétariat du Département de l'économie de l'énergie et du territoire (version 1.0 de 2008). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. L'ordre des dossiers au sein des sous-séries reflète le classement d'origine du versement et n'a pas été modifié systématiquement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 A 8/4: partie non traitée (demi-boîtes)
2 A 11/1: partie traitée
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1992
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=106318
 

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