Niveau: | Sous-fonds |
Zone d'identification |
Cote: | CH AEV, 2011-1993/73 |
Période de création: | 1903 - 1993 |
Indications sur l'étendue |
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: | 24 boîtes Tourbillon |
Mètres linéaires: | 3,60 |
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Zone du contexte |
Producteur / Aktenbildner: | Secrétariat du département des finances et de l'énergie |
Historique archivistique: | Ce versement a été traité par Véronique Rebord, mandataire, sous la conduite de Florian Vionnet et Brigitte Kalbermatten, archivistes-records managers, en 2016 (évaluation, élimination, classement, conditionnement et inventaire). |
Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten |
Numéro d'entrée / Eingangsnummer: | 1993/73 |
Date d'entrée: | 06/08/1993 |
Type d'entrée: | Versement |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 1. Chef de département 2. Département 7. Confédération |
Évaluation et élimination: | De manière générale, les rapports et la documentation accompagnant les dossiers ont été conservés car ils permettent de contextualiser les informations. |
Mode de classement: | Lors de son traitement, le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Secrétariat du Département de l'économie de l'énergie et du territoire (version 1.0 de 2008). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue. L'ordre des dossiers au sein des sous-séries reflète le classement d'origine du versement et n'a pas été modifié systématiquement, du fait de la complexité de certaines affaires et des références et renvois qu'il existe entre elles. Les séparations et répertoires des classeurs d'origine ont ainsi été conservés. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Emplacement / Standort: | 2 B 4/3 |
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Utilisation |
Fin du délai de protection: | 31/12/1993 |
Autorisation nécessaire: | Aucune |
Consultabilité physique: | Sans restriction |
Accessibilité: | Publique |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=286611 |
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Réseaux sociaux |
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