CH AEV, AC Ardon, P 323 Convention entre le conseil d'Ardon assemblé par le président Frossard, et Monsieur M. Grasset, au sujet de l'emplacement du haut-fourneau et d'un chemin de la carrière. Mention de dépôt au greffe du tribunal de Conthey en 1892 et 1908., 29.09.1822 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ardon, P 323
Titre:Convention entre le conseil d'Ardon assemblé par le président Frossard, et Monsieur M. Grasset, au sujet de l'emplacement du haut-fourneau et d'un chemin de la carrière. Mention de dépôt au greffe du tribunal de Conthey en 1892 et 1908.

Dates

Période de création:29/09/1822
Lieu:Ardon

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios 16x22 cm

Zone du contexte

Signature:Signature des parties

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir P 324.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1852
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=112228
 

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