CH AEV, AC Ardon, P 334 Autre expédition de l'acte précédent: Jacques Grasset pour les forges d'Ardon passe une convention avec la commune d'Ardon représentée par Jean-Claude Riquen président, Frédéric Borcard châtelain, Jean-Claude Clemenzo notaire, vice-châtelain, Jean-Joseph Borcard, Jean-Josep

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ardon, P 334
Titre:Autre expédition de l'acte précédent: Jacques Grasset pour les forges d'Ardon passe une convention avec la commune d'Ardon représentée par Jean-Claude Riquen président, Frédéric Borcard châtelain, Jean-Claude Clemenzo notaire, vice-châtelain, Jean-Joseph Borcard, Jean-Joseph Clemenzo conseillers, Jean-Baptiste Galliard syndic, au sujet d'une digue de la Liserne que les forges doivent entretenir, d'un dévaloir, d'une meunière, etc.

Dates

Période de création:09/05/1824
Lieu:Ardon

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios 21x26 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Voir P 333.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1854
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=112239
 

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