| Niveau: | Document |
Zone d'identification |
| Cote: | CH AEV, Anniviers, 265 |
| Titre: | Registre pour l'impôt foncier du Département du Simplon:
a) Liste du produit de tous pour la contribution foncière à gagner pour Vissoie. 16 pages.
b) Liste des biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition. 12 pages.
c) Liste du produit du grain et nombre d'habitants. 28 pages.
d) Liste alphabéthique pour la contribution foncière, avec numéro dans la première colonne; page, dans la deuxième et dans la troisième, P pour le premier ou S pour le second. 12 pages.
e) Livre de rôle du bien foncier; premier livre auquel renvoie la liste ci-dessus (d). 224 pages.
f) Livre de rôle du bien foncier; second livre auquel renvoie la liste ci-dessus (d). 278 pages dont 22 en blanc.
g) Liste de biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition. 64 pages.
h) Liste de biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition. 18 pages.
i) Liste de biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition. 32 pages.
j) Liste de biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition., 96 pages.
k) Liste de biens par noms, lieux et surfaces, avec mention de classe d'imposition. 44 pages, dont 4 en blanc.
l) Registre des déclarations de différentes natures des propriétés foncières imposables de la commune d'Ayer et Grimentz. 178 pages dont 34 en blanc.
m) Contribution foncière et personnelle déclarée en 1812. 16 pages.
n) Contribution foncière, impôts personnels et mobilier. 1) 20 pages et 2) 16 pages.
o) Contribution foncière pour l'année 1812 et produit net. 36 pages, dont 12 en blanc et 3 annexes.
p) Tabelle du produit net, 1812. 12 pages, dont 2 en blanc.
q) Liste de biens, par noms, lieux et surfaces, avec mention de la classe d'imposition. 88 pages.
r) Liste de biens, par noms, lieux et surfaces, avec mention de la classe d'imposition. 16 pages. |
Dates |
| Période de création: | 1811 - 1813 |
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Support |
| Support / Träger: | En tout, 18 cahiers, format maximum 25,5x37 cm |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Langue: | Français |
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Utilisation |
| Fin du délai de protection: | 31/12/1843 |
| Autorisation nécessaire: | Aucune |
| Consultabilité physique: | Sans restriction |
| Accessibilité: | Publique |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=112823 |
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