CH AEV, 1010-2011/3, 1909-2008 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1010-2011/3
Période de création:1909 - 2008

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:81 boîtes Tourbillon
26 registres
1 boîte Centenaire
Mètres linéaires:13,88

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2011/3
Date d'entrée:17/02/2011
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2011/00003 Service parlementaire (Sion) (1924-2008)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Service parlementaire: correspondance, procès-verbaux, rapports de commission, registres de fichiers, élections du Grand Conseil
Mode de classement:Le versement a été classé selon le référentiel de classement et de gestion du Service parlementaire (version 1.0 de 2009). Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 8/4 - 2 B 9/1
3 C 5/2: boîte 82
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=113740
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne