CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/2 Brevet de chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur délivré au comte Antoine Pancrace Eugène Louis de Courten, par le roi de France., 17.10.1821 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/2
Titre:Brevet de chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur délivré au comte Antoine Pancrace Eugène Louis de Courten, par le roi de France.

Dates

Période de création:17/10/1821
Lieu:Au château des Tuileries

Support

Support / Träger:Parchemin 43,5x36 cm
Description de sceau:Cachet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126099
 

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