CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/2bis Document qui certifie la nomination du comte de Courten comme chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur., 03.06.1820 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 3/3/2bis
Titre:Document qui certifie la nomination du comte de Courten comme chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur.

Dates

Période de création:03/06/1820
Lieu:Paris

Support

Support / Träger:Une page, insérée dans le document précédent

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1820
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=126100
 

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