CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68 Extrait de l'Ordonnance du 26 mars 1816 sur l'Ordre royal de la Légion d'honneur. Imprimé à Paris en avril 1821. Au dos: une inscription manuscrite mentionne: "Monsieur Fuessly de Zurich, colonel de la Confédération Suisse"., 04.1821 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68
Titre:Extrait de l'Ordonnance du 26 mars 1816 sur l'Ordre royal de la Légion d'honneur. Imprimé à Paris en avril 1821. Au dos: une inscription manuscrite mentionne: "Monsieur Fuessly de Zurich, colonel de la Confédération Suisse".

Dates

Période de création:04/1821

Support

Support / Träger:Une page, imprimée

Zone du contexte

Signature:Signé: le vicomte de Saint Mars, maréchal de camp et secrétaire général.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Extrait

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=127836
 

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