CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68bis Modèle d'un procès-verbal de réception d'un Chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, conformément aux articles 33, 35, 36 et 37 de l'ordonnance du roi du 26 mars 1816., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Familles, Personnes / Familien, Personen (Archives)
      - CH AEV, de Courten Courten (de), famille, 1280- (Fonds)
        
        CH AEV, de Courten, Cn B Série B, 1287-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, de Courten, Cn B 12 Service de France: Garde royale, correspondance et documents divers, 1794-19. sc. (Sous-série)
        
        CH AEV, de Courten, Cn B 12/4 Service de France. La Garde royale: correspondance diverse concernant les régiments suisses., 1794-19. sc. (Dossier)
        
        CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68 Extrait de l'Ordonnance du 26 mars 1816 sur l'Ordre royal de la Légion d'honneur. Imprimé à Paris en avril 1821. Au dos: une inscription manuscrite mentionne: "Monsieur Fuessly de Zurich, colonel de la Confédération Suisse"., 04.1821 (Document)
        CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68bis Modèle d'un procès-verbal de réception d'un Chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, conformément aux articles 33, 35, 36 et 37 de l'ordonnance du roi du 26 mars 1816., 19. sc. (Document)
        CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/69 Le corps des lieutenants et sous-lieutenants du huitième Régiment suisse de la Garde royale, déclare à l'unanimité que Monsieur Michel a manqué à l'honneur et compromis par sa conduite le caractère d'officier, en contractant des dettes considérables et crapuleuses.

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, de Courten, Cn B 12/4/68bis

Titre:

Modèle d'un procès-verbal de réception d'un Chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, conformément aux articles 33, 35, 36 et 37 de l'ordonnance du roi du 26 mars 1816.

Dates
Période de création:	19ème s.
Période de création, notes.:	S.d., placé par le rédacteur de l'inventaire entre un document de 04.1821 et un document du 24.07.1821.