CH AEV, 3510-1982/89 Commerce et patentes, 1956-1980 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1982/89
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1956 - 1980

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,60

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Bernard Bagnoud en 2010 (conditionnement, inventaire, classement, élimination et échantillonnage selon les critères validés).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1982/89
Date d'entrée:19/11/1982
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Les critères d'échantillionnage ont été définis et validés en accord avec le chef du service de l'industrie, du commerce et du travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1980
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=131817
 

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