CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 41 Lettre de Tomas Lobo à Don Carlos de Rivaz lui annonçant qu'un décret royal lui accorde, vu ses mérites dans la capitulation du régiment de Courten, la croix surnuméraire de l'Ordre de Charles III, en date du 3 novembre, avec dispense de la contribution ordinaire. Le

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Pierre de Rivaz, N° 41
Titre:Lettre de Tomas Lobo à Don Carlos de Rivaz lui annonçant qu'un décret royal lui accorde, vu ses mérites dans la capitulation du régiment de Courten, la croix surnuméraire de l'Ordre de Charles III, en date du 3 novembre, avec dispense de la contribution ordinaire. Les chevaliers de cet ordre bénéficient de faveurs spirituelles du pape, qui sont communiquées en annexe.

Dates

Période de création:21/11/1805
Lieu:San Lorenzo

Support

Support / Träger:Original, papier 2 folios manuscrits, 15x20 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Espagnol
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1805
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=141622
 

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