CH AEV, AC Hérémence, L 20 Fragment d'un cours de droit romain de l'école de droit de Sion (?): 1) des légats 2) obligations, actions, interdits possessoires, etc., 1830-1831 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Hérémence Hérémence, Commune / Bourgeoisie, 1328-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Hérémence Fonds principal, 1328-1961 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Hérémence, L Livres, 1539-1945 (Série)
        
        $CH AEV, AC Hérémence, L 19 1) Créances ou obligations en faveur de la confrérie du Candélabre d'Euseigne, du 2 mai 1819 à 1850, avec notices jusqu'en 1851. Partage du fonds de la Confrérie en 1855 et 4 annexes y relatives. Répertoire à la fin. 127 pages écrites. \ 2) Comptes de la commune d'Hérém$ CH AEV, AC Hérémence, L 19 1) Créances ou obligations en faveur de la confrérie du Candélabre d'Euseigne, du 2 mai 1819 à 1850, avec notices jusqu'en 1851. Partage du fonds de la Confrérie en 1855 et 4 annexes y relatives. Répertoire à la fin. 127 pages écrites. \ 2) Comptes de la commune d'Hérém
        CH AEV, AC Hérémence, L 20 Fragment d'un cours de droit romain de l'école de droit de Sion (?): 1) des légats 2) obligations, actions, interdits possessoires, etc., 1830-1831 (Document)
        CH AEV, AC Hérémence, L 21 Fragment de cours de droit romain et valaisan, du notaire Pierre Dayer d'Hérémence, comprenant: droit des successions, obligations, histoire du droit romain, éléments de droit romain-valaisan: partie générale, droit de famille, droits réels, donations, etc., 1832 (Docume

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Hérémence, L 20

Titre:

Fragment d'un cours de droit romain de l'école de droit de Sion (?): 1) des légats 2) obligations, actions, interdits possessoires, etc.

Dates
Période de création:	1830 - 1831

Support
Support / Träger:	2 cahiers manuscrits 17x21 cm.

Zone du contexte
Rédacteur / Redakteur:	De la main du notaire Pierre Dayer d'Hérémence

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1861

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=150812

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Hérémence, L 20 Fragment d'un cours de droit romain de l'école de droit de Sion (?): 1) des légats 2) obligations, actions, interdits possessoires, etc., 1830-1831 (Document)

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