CH AEV, AC Leytron, P 157 Pierre-François Denis de Jean-Joseph Charpentier à Produit reconnaît devoir à la commune de Leytron représentée par Pierre-Joseph Michellod d'André-Joseph vice-président et Jean-Pierre Roduit conseiller, 430 francs en rénovation d'une créance de 1867. Cautions: Jean-Georg

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Leytron, P 157
Titre:Pierre-François Denis de Jean-Joseph Charpentier à Produit reconnaît devoir à la commune de Leytron représentée par Pierre-Joseph Michellod d'André-Joseph vice-président et Jean-Pierre Roduit conseiller, 430 francs en rénovation d'une créance de 1867. Cautions: Jean-Georges Cheseaux de Dugny, Jérémie Huguet de Barthélemy de Produit. Hypothèque: un champ à Passieux-Preire/Leytron, un jardin à Preillard, un pré à Vermur.
Suit reconnaissance de Louis Denis pour la même somme, pour son père (1884), et annulation par novation en 1904.

Dates

Période de création:24/06/1875
Lieu:Leytron, chez le notaire.

Support

Support / Träger:Original, papier timbré 2 folios: 22,5x33 cm.
Description de sceau:Timbres et enregistrement à Martigny.

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Jean-Joseph Cheseaux, notaire.
Témoins / Zeugen:Maurice Abbet, conseiller de Vollèges, Jacques-Joseph Maillard, de Dugny.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1905
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=152039
 

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