CH AEV, AC Leytron, R 15bis Protocole des séances du Conseil de Leytron dès le 9 mars 1862 jusqu'au 6 décembre 1874, des assemblées primaires, enchères, relations de visites, conventions, amendes infligées ("bans" et procès-verbaux), publications, permis de coupe, répartitions de blé de la commune

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Leytron, R 15bis
Titre:Protocole des séances du Conseil de Leytron dès le 9 mars 1862 jusqu'au 6 décembre 1874, des assemblées primaires, enchères, relations de visites, conventions, amendes infligées ("bans" et procès-verbaux), publications, permis de coupe, répartitions de blé de la commune, locations de portions.
A la fin du volume: dettes de la commune au 1er janvier 1873.

Dates

Période de création:1862 - 1874

Support

Support / Träger:Registre relié carton et daim, paginé 1-363, 7 pages utiles à la fin du volume: 21,2x33,5 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1904
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=152288
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne