CH AEV, AC Leytron, R 95 Portions bourgeoisiales, etc. \ a) 1887. Liste des propriétaires de portions bourgeoisiales aux îles (pages 2-3).. \ b) 1891-1894. Liste des absences scolaires et contrôle de fourniture de livres scolaires aux élèves de Leytron (pages 5-25). \ c) 1894-1895. Comptes des man

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Leytron, R 95
Cotes anciennes:G 13
Titre:Portions bourgeoisiales, etc.
a) 1887. Liste des propriétaires de portions bourgeoisiales aux îles (pages 2-3)..
b) 1891-1894. Liste des absences scolaires et contrôle de fourniture de livres scolaires aux élèves de Leytron (pages 5-25).
c) 1894-1895. Comptes des manoeuvres et comptes particuliers des contribuables de Leytron (pages 37-264).
A la fin du volume:
d) 1882. Liste des ménages tant bourgeois que non bourgeois, tenant feu à Leytron et ayant participé aux frais de confection du cadastre (pages 1-23).
e) 1883. Séance du Conseil bourgeoisial de Leytron pour élaborer un règlement de partage des portions bourgeoisiales (pages 24-27).
f) 1893-1895. Contrôle des formulaires de procès-verbaux délivrés aux gardes champêtres (pages 28-29).

Dates

Période de création:1882 - 1895

Support

Support / Träger:Registre relié carton et daim: 22x34,5 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=152368
 

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