CH AEV, AC Montana, P 1-6 Archives, constitutions, votations, statuts, arrêtés, règlements, liste d'autorités. XVIIIe-XXe siècle., 18. sc.-1972 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Montana, P 1-6
Titre:Archives, constitutions, votations, statuts, arrêtés, règlements, liste d'autorités. XVIIIe-XXe siècle.
Période de création:18ème s. - 1972
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1972
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=154782
 

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