CH AEV, AC Montana, R 14 a) Livre des obligations en faveur de l'école primaire de Montana, reconnues par divers particuliers et stipulées par plusieurs notaires (Joseph-Louis Rey, Martin Mayor, Martin Lamon, etc.) Quittances jusqu'en 1920. Les copies ont été établies dès 1852. Cancellations. Quit

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Montana, R 14
Titre:a) Livre des obligations en faveur de l'école primaire de Montana, reconnues par divers particuliers et stipulées par plusieurs notaires (Joseph-Louis Rey, Martin Mayor, Martin Lamon, etc.) Quittances jusqu'en 1920. Les copies ont été établies dès 1852. Cancellations. Quittances et notices de plusieurs mains. Timbres apposés en 1857 par le préfet Elie de Courten.
b) 1873-1947, comptes des procureurs du fonds de l'école (p. 81-143).
c) 1939-1940, protocoles de la commission scolaire.
Annexes: plusieurs quittances ou factures.

Dates

Période de création:1832 - 1947
Période de création, notes.:1832, 1852-1947

Support

Support / Träger:Papier, registre relié carton, dos en parchemin, nombreuses pages en blanc, 17x21,7 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:b) Plusieurs mains
Signature:b) Signatures autographes
c) Signature autographe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Actes de créances stipulés dès 1832
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1977
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=155537
 

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