CH AEV, AC Isérables, R 46 a) Comptes des receveur de la commune d'Isérables. \ l. Impôt foncier: compte particulier pour chaque contribuable. \ 2. Consignes de bois. \ 3. Vente de bois. \ 4. Vente de matériel scolaire. \ 5. Absences. \ 6. Visites de police. \ 7. Impôts industriels. \ 8. Bois de

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Isérables, R 46
Titre:a) Comptes des receveur de la commune d'Isérables.
l. Impôt foncier: compte particulier pour chaque contribuable.
2. Consignes de bois.
3. Vente de bois.
4. Vente de matériel scolaire.
5. Absences.
6. Visites de police.
7. Impôts industriels.
8. Bois de construction.
9. Procès-verbaux forestiers, etc., visa du chef du Département de l'intérieur, du 3 août 1901.
b) Protocole des séances de la commission de régie de la commune d'Isérables, visa du chef du Département de l'intérieur du 3 août 1901.

Dates

Période de création:1898 - 1901

Support

Support / Träger:Registre relié carton et toile, 196 pages, 20x29: a) 43 pages écrites à la fin du volume; b) 8 pages écrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1931
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=156700
 

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