CH AEV, AC Saint-Léonard, L 12 Protocoles des séances du Conseil et des assemblées municipales de Saint-Léonard., 04.01.1877-21.03.1886 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Léonard, L 12
Cotes anciennes:G 40
Titre:Protocoles des séances du Conseil et des assemblées municipales de Saint-Léonard.

Dates

Période de création:04/01/1877 - 21/03/1886

Support

Support / Träger:Registre relié carton, 330 pages, répertoire alphabétique à la fin, 2 annexes, 21,5x34 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1916
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=159159
 

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