CH AEV, AC Saint-Léonard, P 235 Inventaire des obligations de Saint-Léonard, par J.-P. Gillioz, président, le châtelain J.-P. Tissière, le vice-président Chrétien Mayor, le vice-châtelain J.-Jacques Sollioz, le conseiller François Gillioz, le conseiller Valentin Betrisey et Dominique Gillioz, peti

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saint-Léonard, P 235
Titre:Inventaire des obligations de Saint-Léonard, par J.-P. Gillioz, président, le châtelain J.-P. Tissière, le vice-président Chrétien Mayor, le vice-châtelain J.-Jacques Sollioz, le conseiller François Gillioz, le conseiller Valentin Betrisey et Dominique Gillioz, petit syndic.
Liste de 46 débiteurs avec leur domicile, les cautions, la date, le nom du notaire, les mutations.
Renouvellement en 1859 (indication en plus du capital et des intérêts en francs et centimes (41 débiteurs).
Suit un projet de règlement pour la montagne de "Traquoet d'en bas".

Dates

Période de création:23/12/1846

Support

Support / Träger:Cahier de 20 folios, 20,5x33 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1876
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=159485
 

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