CH AEV, AC Salins, P 238/3 Les représentants des ménages du village de Salins réunis, reconnaissant l'importance d'être desservis d'une fontaine avec bassin dans l'intérieur du village, décident l'exécution de ce projet et prennent les décisions y appropriées, en 12 articles. Les décisions protoco

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Salins, P 238/3
Titre:Les représentants des ménages du village de Salins réunis, reconnaissant l'importance d'être desservis d'une fontaine avec bassin dans l'intérieur du village, décident l'exécution de ce projet et prennent les décisions y appropriées, en 12 articles. Les décisions protocolées sont lues aux membres de la société qui les approuvent par leur signature le 6 février 1898.

Dates

Période de création:25/12/1895

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios: 33,7x22,5 cm.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=165626
 

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