CH AEV, AC Vionnaz, P 1065 Etat des diverses contraventions dans les forêts embannisées et connues dès juin 1824. \ Page 11: convention avec Pierre-Marie, fils du curial Vanay, carillonneur, signé le 8 juillet 1827 par Claude-Louis Bressoud, président, et Emmanuel Vanay, syndic. \ Page 15: décisio

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vionnaz, P 1065
Titre:Etat des diverses contraventions dans les forêts embannisées et connues dès juin 1824.
Page 11: convention avec Pierre-Marie, fils du curial Vanay, carillonneur, signé le 8 juillet 1827 par Claude-Louis Bressoud, président, et Emmanuel Vanay, syndic.
Page 15: décision du Conseil du 22 juillet 1832 relative aux coupes de bois.
Page 17: état des vaches et génisses aux parcours des montagnes en 1829 et autres notices diverses, concernant l'activité du conseil.
Page 38: marques demandées en 1837 (marques de famille), avec signatures ou noms.

Dates

Période de création:1824 - 1837
Période de création, notes.:1824-1830

Support

Support / Träger:Papier, 1 cahier de 46 pages: 17x22 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1867
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=170695
 

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