CH AEV, AC Chamoson, A 3/6 Actes de procédure entre Gui Lombardi et consorts de Chamoson, d'une part, et François Testuti et consorts de Leytron, d'autre part, pour la juridiction de Prat. \ 1) 1463 (cahier, 14 feuilles). \ 2) 1464 (cahier, 12 feuilles). \ 3) 1465, requête au sujet d'une condamnat

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Chamoson, A 3/6
Cotes anciennes:C 14
Titre:Actes de procédure entre Gui Lombardi et consorts de Chamoson, d'une part, et François Testuti et consorts de Leytron, d'autre part, pour la juridiction de Prat.
1) 1463 (cahier, 14 feuilles).
2) 1464 (cahier, 12 feuilles).
3) 1465, requête au sujet d'une condamnation au paiement de frais (feuille).
4) 1465-1466, procès (cahier, 26 folios).
5) 1466, décision entre François Testu (Testuti) et ses consorts et la partie adverse (feuille).
6) 1465-1471, actes de procédure avec pièces au sujet de ce procès.
7) 1468-1471, actes de procédure du même sujet.

Dates

Période de création:1463 - 1471

Support

Support / Träger:Cahiers
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1501
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=176328
 

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