CH AEV, AC Chamoson, AA 67/2 Exploits, notes, copies de séances, jugements, plaintes, mémoires, interrogats ayant rapport au tribunal du district de Conthey et aux justices de commune jusqu'en 1861, pièces qui étaient en partie déposées aux greffes., 1800 (env.)-1861 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Chamoson, AA 67/2
Cotes anciennes:B 33
Titre:Exploits, notes, copies de séances, jugements, plaintes, mémoires, interrogats ayant rapport au tribunal du district de Conthey et aux justices de commune jusqu'en 1861, pièces qui étaient en partie déposées aux greffes.

Dates

Période de création:env. 1800 - 1861
Période de création, notes.:Date estimée, vers 1800-1819 jusqu'en 1861

Support

Support / Träger:Amas de pièces diverses contenues dans une chemise ou dossier classeur
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1891
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=176722
 

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