CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 35 Discours sur les procès, enn 1792, revu et débité le dimanche 17 juin 1804. Causes et effets des procès (p. 3-14)., 1792 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 35
Titre:Discours sur les procès, enn 1792, revu et débité le dimanche 17 juin 1804. Causes et effets des procès (p. 3-14).

Dates

Période de création:1792

Support

Support / Träger:Manuscrit autographe, 1 cahier réunissant 2 cahiers, 30 pages dont 26 utiles, 17x21 cm et 14x26 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Jean-Maurice Clément, abbé
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 38 Examen et discussion sur les obligations de ceux ou celui qui suscitent des procès injustement, imprudemment, trop précipitamment [...]. Réflexions sur le procès intenté aux soeurs Défago, ou examen de l'obligation de l'auteur du procès envers lesdites soeurs
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1792
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=182900
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne