CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 38 Examen et discussion sur les obligations de ceux ou celui qui suscitent des procès injustement, imprudemment, trop précipitamment [...]. Réflexions sur le procès intenté aux soeurs Défago, ou examen de l'obligation de l'auteur du procès envers lesdites soeurs

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 38
Titre:Examen et discussion sur les obligations de ceux ou celui qui suscitent des procès injustement, imprudemment, trop précipitamment [...]. Réflexions sur le procès intenté aux soeurs Défago, ou examen de l'obligation de l'auteur du procès envers lesdites soeurs.

Dates

Période de création:1784 - 1785

Support

Support / Träger:Manuscrit autographe, 1 cahier, 16 pages dont 11 utiles, 17,5x22,5 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Jean-Maurice Clément, abbé
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, Manuscrits Clément, Ms. Cl. 35 Discours sur les procès, enn 1792, revu et débité le dimanche 17 juin 1804. Causes et effets des procès (p. 3-14)., 1792 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1785
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=182903
 

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