CH AEV, S 13 Conseils généraux. Procès-verbal des réunions du Conseil Général du 1er mai 1812. Extrait des minutes des délibérations du Conseil Général du Département du Simplon du 13 au 22 mai 1813., 1812-1813 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, S 13
Titre:Conseils généraux. Procès-verbal des réunions du Conseil Général du 1er mai 1812. Extrait des minutes des délibérations du Conseil Général du Département du Simplon du 13 au 22 mai 1813.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:1812 - 1813

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copies d'un microfilm de documents conservés aux Archives nationales de France, cote F/1c (V) Simplon/1, Conseils généraux.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2004/3
Date d'entrée:20/01/2004
Type d'entrée:Achat

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Cartable hors boîte.

Zone des sources complémentaires

Orginaux (existence, lieu de conservation):Archives nationales de France, cote F.1c(V)Simplon.1.
Copies (existence, lieu de conservation):Microfilm

Zone des notes

Notes:Voir correspondance 2003/157, 2003/208.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1813
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=18490
 

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