CH AEV, S 15 Administration communale. Dossier concernant un litige entre Granges et Saint-Léonard à propos d'un territoire composé d'îles du Rhône; avec un mémoire du maire de Saint-Léonard, Pierre Nicolin, du 18 août 1811, et des documents de la période antérieure (1808-1809). Etat détaillé des

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, S 15
Titre:Administration communale. Dossier concernant un litige entre Granges et Saint-Léonard à propos d'un territoire composé d'îles du Rhône; avec un mémoire du maire de Saint-Léonard, Pierre Nicolin, du 18 août 1811, et des documents de la période antérieure (1808-1809). Etat détaillé des revenus de toutes les communes du département pour les budgets 1812 (10 janvier 1812).

Dates

Période de création:1808 - 1812

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Cartable hors boîte.

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Copies d'un microfilm de documents conservés aux Archives nationales de France, cote F/3c (II) Simplon/1 Administration communale, Rhône.
Sources complémentaires:Voir aussi, ph 2338, photocopie d'une lettre de de Rivaz, 14 janvier 1813, Rhône litige Saint-Léonard-Granges. Fait partie du fonds Simplon, S 15, dossier concernant un litige entre Granges et Saint-Léonard.

Zone des notes

Notes:Entrée 2004/3, 20.01.2004, achat. Voir correspondance 2003/157, 2003/208.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1812
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=18492
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne