CH AEV, AC Dorénaz, R 15 1) 1889-1890. Règlement bourgeoisial de la commune de Dorénaz en 22 articles approuvé par l'assemblée générale le 10 février 1889 et homologué par le Conseil d'Etat le 26 mars 1890 (page 1). \ 2) 1863-1923. Liste des bourgeois tenant ménage et soumis aux corvées (page 9).

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Dorénaz, R 15
Cotes anciennes:B 3
Titre:1) 1889-1890. Règlement bourgeoisial de la commune de Dorénaz en 22 articles approuvé par l'assemblée générale le 10 février 1889 et homologué par le Conseil d'Etat le 26 mars 1890 (page 1).
2) 1863-1923. Liste des bourgeois tenant ménage et soumis aux corvées (page 9).
3) 1897-1901. Inventaire des avoirs et devoirs de la commune de Dorénaz, titres, obligations, quittances, mobilier (page 142).
4) S.d. Inventaire du matériel du corps des sapeurs pompiers pour Dorénaz et Alesse (page 236).
5) 1906, 2 juin. Règlement en 9 articles concernant l'abonnement aux eaux des fontaines de la commune de Dorénaz arrêté par le conseil communal et approuvé par l'assemblée primaire le 1 juillet 1906 (page 275).
6) 1906-1908. Liste des locataires de robinets d'eau (page 278).

Dates

Période de création:1863 - 1923
Lieu:Dorénaz

Support

Support / Träger:Registre relié carton et toile, 286 pages, papier, 19x28 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1953
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=186127
 

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