CH AEV, de Bons, 28/5 Convention entre les héritiers et neveux de feu le major Gaspard de Quartéry et ceux de feu le capitaine général Charles-Louis de Bons au sujet du compte de 1780 [sans doute s'agit-il de Charles-Louis-Joseph de Bons, 18 mai 1717 - (?). Voir à ce sujet: Recueil de Généalogies

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, de Bons, 28/5
Titre:Convention entre les héritiers et neveux de feu le major Gaspard de Quartéry et ceux de feu le capitaine général Charles-Louis de Bons au sujet du compte de 1780 [sans doute s'agit-il de Charles-Louis-Joseph de Bons, 18 mai 1717 - (?). Voir à ce sujet: Recueil de Généalogies vaudoises, tome 1, 1923, p. 143]

Dates

Période de création:01/06/1797

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Double page
Format larg. x H (cm):22. 5x33.5
Description de sceau:Sceau sur papier inséré, cire rouge

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1827
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=187861
 

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