CH AEV, ARS, 6.3/2.2 Programme de développement régional 95 (PDR 95), touchant aux domaines énergétique, des transports, des télécommunications, des équipements techniques, militaire, des déchets et des nuisances., 1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ARS, 6.3/2.2
Titre:Programme de développement régional 95 (PDR 95), touchant aux domaines énergétique, des transports, des télécommunications, des équipements techniques, militaire, des déchets et des nuisances.

Dates

Période de création:1995

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:12
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2025
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=194952
 

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