CH AEV, AC Massongex, P 177 Nomination d'un tuteur à Rosalie Mottiez, fille de feu Pierre Maurice, demeurant à Massongex. François Jordan, vice-président de Massongex, est nommé tuteur en remplacement de Jean Pierre Louis Mottiez, décédé, et Pierre Gagneux, juge, est nommé tuteur subrogé. Juge sub

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, P 177
Titre:Nomination d'un tuteur à Rosalie Mottiez, fille de feu Pierre Maurice, demeurant à Massongex. François Jordan, vice-président de Massongex, est nommé tuteur en remplacement de Jean Pierre Louis Mottiez, décédé, et Pierre Gagneux, juge, est nommé tuteur subrogé. Juge substitut: Delez.

Dates

Période de création:31/03/1852
Lieu:Massongex

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, en double exemplaire, 17x21.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1952
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=197589
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne