CH AEV, AC Massongex, P 436 Curieuse ordonnance du vidomne de Quartéry relative au parcours des bestiaux dans les communaux de Massongex. La taxe de l'amende sera fixée d'après les fientes ou crottins que chaque bête aura laissé derrière elle., 13.08.1757 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Massongex, P 436
Cotes anciennes:C 36
Titre:Curieuse ordonnance du vidomne de Quartéry relative au parcours des bestiaux dans les communaux de Massongex. La taxe de l'amende sera fixée d'après les fientes ou crottins que chaque bête aura laissé derrière elle.

Dates

Période de création:13/08/1757
Lieu:Massongex

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 23x16 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1787
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=197856
 

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